Préambule
La navigation sur le site UnTemporelle (ci-après « le Site ») implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis à ces CGU, qui peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Article 1 – Définitions
Dans les présentes CGU, sauf précision contraire, les termes suivants désignent :
- Utilisateur : toute personne qui accède au Site, le consulte, l’utilise.
- Contenu : l’ensemble des textes, images, vidéos, logos, graphismes, fichiers, données, outils, fonctionnalités, etc.
- Services : les offres, fonctionnalités, produits, prestations proposées via le Site.
- Informations personnelles ou données à caractère personnel : toute information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique.
- Responsable du traitement / Éditeur du Site : la personne ou l’entreprise qui publie le Site et définit les finalités du traitement des données.
Article 2 – Identité de l’éditeur / exploitant du site
- Nom : UnTemporelle
- Siège social : Passage germinal, 93200 Saint Denis
- Immatriculation : 932 322 803 00010
- Hébergeur : Hostinger
Article 3 – Propriété intellectuelle
- Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, marques, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
- Ces éléments sont la propriété d’UnTemporelle ou de ses partenaires.
- Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou utilisation partielle ou totale du contenu du Site, sans autorisation exprès, écrite, est interdite.
- En cas d’usage non autorisé, des poursuites pourront être engagées.
Article 4 – Accès au Site / Utilisation
- Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve des opérations de maintenance ou des cas de force majeure.
- L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illégales, à ne pas perturber son fonctionnement, à ne pas extraire massivement des données sans autorisation, etc.
- L’Utilisateur est responsable de son matériel, de sa connexion, de la sécurité de son équipement, et doit veiller à ce qu’il soit à jour et exempt de virus.
Article 5 – Données personnelles
- UnTemporelle peut collecter des données personnelles (identité, moyen de contact, données de paiement, etc.) selon les modalités exposées dans la Politique de Confidentialité.
- Ces données sont utilisées pour la gestion des commandes, des paiements, du service clients, etc.
- L’Utilisateur dispose des droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, etc.
- Contact pour exercer ces droits : [adresse email de contact] / [adresse postale]
- En cas de litige relatif aux données, possibilité de recours auprès de l’autorité compétente (en France : la CNIL).
Article 6 – Responsabilité
- UnTemporelle s’efforce de fournir des informations exactes, mais ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs, omissions ou incohérences.
- L’éditeur ne saurait être tenu responsable des préjudices directs ou indirects résultant de l’usage du Site ou de la navigation.
- L’éditeur n’est pas responsable des interruptions, erreurs techniques, ou du contenu des sites externes vers lesquels le Site renvoie par des liens hypertextes.
Article 7 – Liens hypertextes
- Tout lien vers le Site doit être autorisé au préalable par UnTemporelle, selon les modalités définies.
- Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ; UnTemporelle ne contrôle pas ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu.
Article 8 – Cookies
- Le Site peut utiliser des cookies (ou technologies similaires) pour assurer son fonctionnement, améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques, etc.
- L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies selon les réglages proposés.
- Une politique de cookies complète explique les types de cookies utilisés, leur durée, leur finalité, etc.
Article 9 – Loi applicable et juridiction compétente
- Les présentes CGU sont régies par la loi française (ou autre selon ton pays).
- En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort du siège social de UnTemporelle, sauf disposition légale contraire.